Voici le GUIDE et le DOSSIER D’ORGANISATION destinés aux organisateurs de manifestations sur le domaine public :

Visualiser le guide (PDF 1.19 MB)

 Dossier d'organisation (PDF 1.19 MB)

 

Listes des formulaires à remplir selon la nature de votre manifestation (un ou plusieurs) :

 Votre manifestation suppose d’occuper ou réserver une voie publique, un bâtiment public ou une propriété appartenant à la commune :

 Formulaire 2025-1 : Demande préalable d’autorisation d’une manifestation / rencontre sur le domaine public ( PDF 310 KB)

 Vous sollicitez le prêt de matériel ou équipement communal pour votre manifestion associative: 

 Formulaire 2025-2 : Demande de prêt de matériel communal aux associations ( PDF 221 KB)

 Vous Sollicitez l’occupation du domaine public pour exercer une activité à but lucratif

 Formulaire 2025-3 : Demande d’autorisation d’occupation du domaine public à des fins commerciales (hors marché hebdomadaire) (PDF 284 KB)

 Vous sollicitez l’occupation du domaine public en tant que Forains ou vous utilisez des métiers forains lors de votre manifestion : 

 Formulaire 2025-4 : Demande d’autorisation d’occupation du domaine public pour activité foraine ( PDF 319 KB)

 Vous Sollicitez l’ouverture d’une buvette associative temporaire : 

 Formulaire 2025-5 : Demande d'ouverture d'une buvette temporaire associative (PDF 104 KB)

Pour les manifestations sportives, sur la voie publique ou motorisées : 

 Déclaration manifestations sportives

 Vous organisez une manifestation rassemblant plus de 1500 personnes en instantané, vous devez complétez le formulaire « grand rassemblement » à demander à la préfecture de l’Isère à pole-securite-spltdp@isere.gouv.fr et à retourner à la mairie.

 

Compléments au guide : 

Attestation de bon montage podium (PDF 168 KB)

 Notice podium (PDF 536 KB)

 Notice barnum 3x3m (PDF 563 KB)

Notice barnum 4x4m (PDF 1.45 MB)

 Consignes pour les banderoles (PDF 883 KB)